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mawallonie
La réglementation au feu dans les ERP en France ?
La réglementation au feu dans les ERP en France - rideaux et tentures L'objectif de cette vidéo est de vous faire comprendre la réglementation au feu pour les ...
Sotexpro France
Ce qu'il faut savoir sur l'assemblée générale des copropriétaires en moins de 5 minutes!
L'assemblée générale des copropriétaires est un évènement important de la vie de la copropriété. Voici ce qu'il faut savoir sur ce moment. Vous comprendrez ...
Immobilier Patrick Estève
Comment sécuriser l'achat de son terrain en Côte d'ivoire
Comment sécuriser l'achat de son terrain en Côte d'Ivoire ? Quelles sont les vérifications à effectuer avant toute acquisition ? Qu'est ce que l'attestation ...
WIZODIA
Tuto IMMO SELL&SIGN : faire signer à distance des feuilles de présence en AG et procès verbaux
Jean BERTHOZ, président de l'UNIS Marseille Provence Corse et Pierre MASSE, business developer chez SELL&SIGN vous proposent un tutoriel vidéo pour ...
SELL&SIGN by Calinda Software
PRQ Dégagement d'emprise
PLAN D'ASSURANCE QUALITE PROCEDURE D'EXECUTION DE DEGAGEMENT DES EMPRISES. L'objet de La présente procédure est de décrire les ...
Zahir Hassan
Copropriété : Le point sur le décret ELAN
Le point sur le décret ELAN du 2 juillet 2020, décret d'application de l'ordonnance ELAN du 30 octobre 2019. Un décret et un arrêté du 2 juillet précisent les ...
Edilaix
Valider définitivement les listes de candidats
mawallonie
Le village qui veut la tête de son maire ?
À Noyales, en Picardie, la révolution gronde. Dans ce charmant bourg de 170 habitants, le maire, aux méthodes un peu particulières, élu haut la main il y a 5 ...
Documentaire Société
Autoformation : l'Assemblée générale d'une association
Le CRIB de Nouvelle-Calédonie (Centre de Ressources et d'Information pour les Bénévoles) propose une vidéo d'autoformation sur l'Assemblée générale ...
Les Cagous - Nouvelle-Calédonie
Loi : des PV(E) mal remplis, sans la marque ni le modèle, c'
Le Défenseur des droits lui-même a mis les pieds dans le plat il y a quelques semaines, et réclamé un changement concernant la rédaction des nouveaux ...
Caradisiac
La réception des travaux : une procédure pour éviter les déconvenues
Lors de la rénovation ou de la construction d'une habitation et afin d'éviter toute déconvenue, la réception des travaux s'avère la dernière étape d'un chantier à ...
France 3 Bretagne
Conseil municipal du 6 juillet 2020 à Banyuls sur mer
Banyuls-sur-mer le 6 juillet 2020.
Banyulsinfo
2020-06-09 | Séance ordinaire du conseil municipal
Ville de Saint-Lazare
Webinaire du 03 avril 2020
ARC Association des Responsables de Copropriété
GFM : L'affectation des résultats
MENFOP TV vous propose l'information en temps réel.
Radio-Télé MENFOP
MONNAIE FIDUCIAIRE – 60 ans d'indépendance
MONNAIE FIDUCIAIRE – 60 ans d'indépendance, trois ans de francs CFA, 40 ans de FMG et 17 ans d'Ariary La monnaie, traditionnellement, est perçue comme ...
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COMMENT HOMOLOGUER SON VÉHICULE AMÉNAGÉ EN VASP - Nomades 2.0
Déroulez pour plus d'informations Nous, c'est Angelika et Julien , nous sommes deux voyageurs Nomades qui voyage actuellement en Europe à bord de ...
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Droit commercial et des sociétés/S4- Les biens des commerçants 8
samya mls
Hypothèque sur bien immobilier en caution d'une dette fiscale - par Frédéric Naïm, Avocat Fiscaliste
Frédéric Naïm, avocat fiscaliste au barreau de Paris (http://naimavocatfiscaliste.com). J'aborde ici le cas très simple d'une société qui fait l'objet de ...
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Copropriété : les obligations légales de l'AG (MOOC)
Dans la vie d'une copropriété, l'assemblée générale des copropriétaires est un moment clé pour la prise de décision concernant la gestion et l'entretien de ...
Cotoit - Syndic de copropriété à la carte
Séance plénière du Conseil départemental du 16 décembre 2019
Séance plénière du 16 décembre 2019 : - OUVERTURE DE LA REUNION 00:03:47 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL ...
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Eviter les pièges en copropriété
Revue de grands arrêts de jurisprudence de l'année.
Salon de la Copropriété
Questembert. Le conseil municipal en intégralité
Questembert, le 29 juin 2020. revivez la séance du conseil municipal.
Les Infos du Pays Gallo
Pourquoi ce document est SI IMPORTANT ?
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La prison de Forest surpeuplée.
Dans l'attente d'une solution pour enrayer le phénomène de surpopulation à la prison de Forest, le bourgmestre Marc-Jean Ghyssels a décidé que la police ...
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Conférence | Les règles à respecter en copropriété
Me Caroline JOIN-LAMBERT, notaire à Paris, a donné une conférence publique à la Chambre des Notaires de Paris sur les règles à respecter en copropriété ...
Notaires du Grand Paris
Sud Vendée Littoral : conseil communautaire du lundi 17 juin 2019
ORDRE DU JOUR Approbation du Procès-Verbal de la séance de conseil communautaire du 16 mai 2019 Approbation des décisions n° D069/2019 à ...
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2017 - Webséminaire Le délégué du personnel
L'élection de délégués du personnel est obligatoire pour les entreprises d'au moins 5 salariés. Leur nombre varie en fonction de l'effectif de l'entreprise.
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Sud Vendée Littoral : conseil communautaire du 19 avril 2018
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Legatus en 5 minutes
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Sud Vendée Littoral : conseil communautaire du 27 novembre 2017
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Affaire des lotos-bingos : Maître Bibard dépose une QPC
Maître Pascal Bibard défend de nombreux animateurs de lotos-bingos. Face aux nombreuses interrogations sur l'interprétation par les tribunaux d'une loi de ...
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Conseil municipal du 23 mars 2017
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Sud Vendée Littoral : conseil communautaire du mois de mai 2019
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Le règlement de copropriété - Cours vidéo COMNICIA
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Communiqué de GPS portant nomination de Coordinations régionales.
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Séance du conseil municipal de la Ville de Bromont, 11 mars 2019
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Workshop en ligne-Les nouvelles dispositions de la loi 27.20 –AMMC/Bourse de Casablanca/HB Law Firm
L'Autorité Marocaine du Marché des capitaux « AMMC » & la Bourse de Casablanca ont organisé, le vendredi 05 Juin 2020 à 15h00, un workshop sous le ...
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Corrigé du Test QCM -Amortissements Pr NAJIM Imane
Cette vidéo traite d'un corrigé du test QCM relatif aux amortissements des immobilisations . Etudiants DUT 1ère année Filière FC Ecole supérieure de ...
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Sud Vendée Littoral : conseil communautaire du 27 septembre 2018
ORDRE DU JOUR En début de séance, Monsieur Pierre Guy PERRIER, Président du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin et Madame Caroline ...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016
1. Communications de M.le Maire (P. CUNY) 2. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 27 juin 2016 (P. CUNY) 3. Occupation ...
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![[Annexes aux procès-verbaux]](https://static.rusist.info/screens/009/346/314.jpg)
